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Marques déposées par COTTET FRERES
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
COTTET FRERES

Numéro de dépôt :
1084549
Date de dépôt :
29/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C

Déposée le 29 janvier 1979 par COTTET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COTTET FRERES, domicilié(e) société à responsabilité limitée, 26 Quai Jobez, MOREZ (Jura). - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque C est expirée depuis le 29 janvier 1989.

COTTET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COTTET , COTTET , C , (Marque figurative) , COTTET , DAYTONA


COTTET FRERES - société à responsabilité limitée, 26 Quai Jobez, MOREZ (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Inscription - Changement d'adresse n°45720 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°34921 - Publication au BOPI

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